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Marques déposées par l'association loi 1901 Actilait
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Alaisia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alaisia
Actilait, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3832589
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2021
Alaisia de Actilait

Présentation de la marque Alaisia

Déposée par voie électronique le 19 mai 2011 par l'association loi 1901 Actilait auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alaisia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Actilait domicilié(e) 1 rue Henri de Boissieu - 01000 - Bourg-en-Bresse - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Actilait domicilié(e) 1 rue Henri de Boissieu - 01000 - Bourg-en-Bresse - France.

La marque Alaisia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alaisia est expirée depuis le 19 mai 2021.

Actilait a également déposé les autres marques suivantes : Acti's Institut , SENSORIALIS , ITFF


Actilait, Association loi 1901 - 1 rue Henri de Boissieu - 01000 - Bourg-en-Bresse - France - SIREN 775571086


Actilait - 1 rue Henri de Boissieu - 01000 - Bourg-en-Bresse - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 21 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757303 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757302 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.